{"id":99132,"date":"2022-05-09T06:45:32","date_gmt":"2022-05-09T06:45:32","guid":{"rendered":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/?p=99132"},"modified":"2022-05-09T06:45:32","modified_gmt":"2022-05-09T06:45:32","slug":"comment-recuperer-ses-parts-sociales-a-la-banque-populaire","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/comment-recuperer-ses-parts-sociales-a-la-banque-populaire\/","title":{"rendered":"Comment recuperer ses parts sociales \u00e0 la Banque populaire ?","gt_translate_keys":[{"key":"rendered","format":"text"}]},"content":{"rendered":"<p><strong>Le remboursement d&#8217;une partie ou de la totalit\u00e9 des <b>parts sociales<\/b> d\u00e9tenues peut \u00eatre demand\u00e9 \u00e0 tout moment. Le remboursement des <b>parts sociales<\/b> est soumis \u00e0 l&#8217;autorisation du conseil d&#8217;administration (le capital de la <b>banque<\/b> ne peut pas \u00eatre inf\u00e9rieur au montant minimum fix\u00e9 par la r\u00e9glementation<sup>1<\/sup>).<\/strong><\/p>\n<p>Par Ailleurs, Comment vendre des parts sociales Banque Populaire ? Si vous \u00eates client d&#8217;une <b>Banque populaire<\/b> ou d&#8217;une Caisse d&#8217;\u00e9pargne, les conditions de rachat peuvent changer d&#8217;une caisse \u00e0 l&#8217;autre. Il peut ainsi \u00eatre pr\u00e9vu que la cession des <b>parts<\/b> intervienne seulement une fois dans l&#8217;ann\u00e9e, apr\u00e8s la tenue de l&#8217;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n<p>Comment se faire rembourser les parts sociales ? La demande de rachat de ses <b>parts sociales<\/b> doit \u00eatre effectu\u00e9e avant la fin de cl\u00f4ture de l&#8217;exercice de la SLE le 31 Mai. Cette demande doit \u00eatre faite directement aupr\u00e8s de votre agence. Le remboursement intervient le premier jour ouvr\u00e9 de l&#8217;exercice suivant.<\/p>\n<p>Comment demander le remboursement des parts sociales ? Votre <b>demande<\/b> de <b>remboursement<\/b> doit nous parvenir avant le 31 d\u00e9cembre de l&#8217;ann\u00e9e n-1 pour un <b>remboursement<\/b> apr\u00e8s l&#8217;Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale en ann\u00e9e n. Par exemple, pour se faire <b>rembourser<\/b> en 2022, il faut avoir fait la <b>demande<\/b> avant le 31 d\u00e9cembre 2021.<\/p>\n<p>Or, Comment fonctionne un compte de parts sociales ?<\/p>\n<p>La <b>part sociale<\/b> est un titre de propri\u00e9t\u00e9 individuel. A ce titre, le porteur per\u00e7oit un int\u00e9r\u00eat (dividende) dont le montant est fix\u00e9 annuellement lors d&#8217;une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale \u00e0 laquelle les soci\u00e9taires participent. Bon \u00e0 savoir : dans certains cas l&#8217;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale peut d\u00e9cider de ne verser aucun int\u00e9r\u00eat.<\/p>\n<h2>Comment r\u00e9cup\u00e9rer ses parts sociales au Cr\u00e9dit Agricole ?<\/h2>\n<p>Vous pouvez demander \u00e0 votre Caisse locale le remboursement de vos <b>parts sociales<\/b>, qui sera fait \u00e0 leur valeur nominale, apr\u00e8s agr\u00e9ment du conseil d&#8217;administration sous r\u00e9serve de conditions qui restreignent le remboursement, notamment de d\u00e9lais ou d&#8217;engagements vis-\u00e0-vis de la Caisse r\u00e9gionale.<\/p>\n<p>Comment fonctionne les parts sociales Cr\u00e9dit Agricole ? Vous b\u00e9n\u00e9ficiez d&#8217;une r\u00e9mun\u00e9ration : Il n&#8217;y a pas de garantie formelle de r\u00e9mun\u00e9ration. Les <b>parts sociales<\/b> vous donnent droit \u00e0 une r\u00e9mun\u00e9ration annuelle sous forme d&#8217;int\u00e9r\u00eats*. Par exemple, les taux de r\u00e9mun\u00e9ration (hors fiscalit\u00e9 et contributions <b>sociales<\/b>) en 2018 : 1,15%, en 2019 : 0,90% et en 2020 : 0,90%**.<\/p>\n<p>Quelle est la valeur d&#8217;une part sociale \u00e0 la Caisse d&#8217;\u00e9pargne ? Les <b>parts sociales sont<\/b> \u00e9mises \u00e0 leur <b>valeur<\/b> nominale, soit 20 \u20ac par <b>part sociale<\/b>.<\/p>\n<h2>Comment recuperer les parts sociales au Cr\u00e9dit Agricole ?<\/h2>\n<p>Vous pouvez demander \u00e0 votre Caisse locale le remboursement de vos <b>parts sociales<\/b>, qui sera fait \u00e0 leur valeur nominale, apr\u00e8s agr\u00e9ment du conseil d&#8217;administration sous r\u00e9serve de conditions qui restreignent le remboursement, notamment de d\u00e9lais ou d&#8217;engagements vis-\u00e0-vis de la Caisse r\u00e9gionale.<\/p>\n<p>Comment r\u00e9cup\u00e9rer ses parts sociales au Cr\u00e9dit Mutuel ? Vous pouvez demander le remboursement des <b>Parts<\/b> B en vous adressant \u00e0 la Caisse de <b>Cr\u00e9dit Mutuel<\/b>. La Caisse s&#8217;engage \u00e0 vous les rembourser selon les modalit\u00e9s statutaires en vigueur<sup>(<\/sup><sup>1<\/sup><sup>)<\/sup>, sous r\u00e9serve de l&#8217;accord du Conseil d&#8217;administration de votre Caisse.<\/p>\n<p>Comment calculer la valeur des parts sociales ?<\/p>\n<p>La <b>valeur<\/b> nominale des <b>parts sociales<\/b> est fix\u00e9e librement par les statuts. En revanche, toutes les <b>parts sociales<\/b> d&#8217;une soci\u00e9t\u00e9 doivent avoir la m\u00eame <b>valeur<\/b> nominale. Exemple : si la soci\u00e9t\u00e9 dispose d&#8217;un capital <b>social<\/b> de 2.000\u20ac divis\u00e9 en 200 <b>parts sociales<\/b>, la <b>valeur<\/b> nominale d&#8217;une <b>part<\/b> est de 10\u20ac.<\/p>\n<p>Quel est le plafond pour les parts sociales ? Le <b>plafond<\/b> de d\u00e9tention <b>est<\/b> de 50 000 euros <b>pour<\/b> les personnes physiques. La valeur des <b>parts sociales est<\/b> fix\u00e9e statutairement par l&#8217;\u00e9tablissement bancaire. <b>Pour<\/b> information, en 2021, la valeur d&#8217;une <b>part sociale est<\/b> de 10,47 euros.<\/p>\n<h2>Comment fonctionne les parts sociales du Cr\u00e9dit Agricole ?<\/h2>\n<p>Les <b>parts sociales<\/b> sont acquises par une souscription en num\u00e9raire qui vous donne acc\u00e8s \u00e0 la qualit\u00e9 de soci\u00e9taire. Leur d\u00e9tention conf\u00e8re un droit de vote aux assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales de la Caisse locale avec une voix, quel que soit le nombre de <b>parts<\/b> d\u00e9tenues.<\/p>\n<p>Quand Doit-on retirer largent des parts sociales ?<\/p>\n<p>Un calendrier pr\u00e9cis. Elle ajoute que ce rachat ne peut, en principe, intervenir qu&#8217;une fois par an, apr\u00e8s l&#8217;assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale de la banque qui se tient le plus souvent courant juin. La demande <b>doit<\/b> parvenir \u00e0 l&#8217;\u00e9tablissement au plus tard en mai pour que les <b>parts<\/b> soient rembours\u00e9es \u00e0 partir de juillet.<\/p>\n<p>Comment recuperer l&#8217;argent d&#8217;un compte titre ? <b>R\u00e9cup\u00e9rer l&#8217;argent d&#8217;un compte<\/b>&#8211;<b>titres<\/b> est tr\u00e8s facile : il suffit de r\u00e9aliser un virement de la poche esp\u00e8ces du <b>compte<\/b>&#8211;<b>titres<\/b> vers votre <b>compte<\/b> bancaire habituel.<\/p>\n<p>Quel est le plafond des parts sociales au Cr\u00e9dit Agricole ? Chaque souscripteur aura la facult\u00e9 des souscrire au minimum 1 <b>part sociale<\/b> (soit 1 \u20ac) et au maximum 15 000 <b>parts sociales<\/b> (soit 15 000 \u20ac). Le <b>plafond<\/b> d&#8217;encours par soci\u00e9taire <b>est<\/b> fix\u00e9 \u00e0 15 000 \u20ac (hors capitalisation des int\u00e9r\u00eats), soit 15 000 <b>parts sociales<\/b>.<\/p>\n<h2>Quel avantage \u00e0 devenir actionnaire du Cr\u00e9dit Agricole ?<\/h2>\n<p>Quels sont ses <b>avantages<\/b> ? Un <b>soci\u00e9taire<\/b> : B\u00e9n\u00e9ficie de produits et de services qui lui sont r\u00e9serv\u00e9s. Est inform\u00e9 des actions qui t\u00e9moignent de l&#8217;engagement du <b>Cr\u00e9dit Agricole<\/b> pour son territoire.<\/p>\n<p>C&#8217;est quoi les parts sociales \u00e0 la Caisse d Epargne ? Les <b>parts sociales<\/b>, ces titres non cot\u00e9s qui permettent de devenir propri\u00e9taire d&#8217;une petite partie du capital d&#8217;une <b>caisse<\/b> locale de banque mutualiste, sont devenus des placements int\u00e9ressants. Leur fonctionnement en d\u00e9tail. En ce moment pas facile de placer son argent sans risque !<\/p>\n<p>Quel est le plafond des parts sociales ?<\/p>\n<p>Le <b>plafond<\/b> de d\u00e9tention <b>est<\/b> de 50 000 euros pour les personnes physiques. La valeur des <b>parts sociales est<\/b> fix\u00e9e statutairement par l&#8217;\u00e9tablissement bancaire. Pour information, en 2021, la valeur d&#8217;une <b>part sociale est<\/b> de 10,47 euros.<\/p>\n<p>Comment comptabiliser souscription part sociale ? Conclusion : l&#8217;achat de <b>parts sociales<\/b> peut \u00eatre comptabilis\u00e9 dans le compte 508, le compte 261, le compte 271 ou le compte 273 en fonction de la nature de l&#8217;investissement et de l&#8217;objectif poursuivi \u00e0 travers la prise de participation.<\/p>\n<h3><\/h3>\n<h2><\/h2>\n","protected":false,"gt_translate_keys":[{"key":"rendered","format":"html"}]},"excerpt":{"rendered":"<p>Le remboursement d&#8217;une partie ou de la totalit\u00e9 des parts sociales d\u00e9tenues peut \u00eatre demand\u00e9 \u00e0 tout moment. Le remboursement des parts sociales est soumis \u00e0 l&#8217;autorisation du conseil d&#8217;administration (le capital de la banque ne peut pas \u00eatre inf\u00e9rieur au montant minimum fix\u00e9 par la r\u00e9glementation1). Par Ailleurs, Comment vendre des parts sociales Banque [&hellip;]<\/p>\n","protected":false,"gt_translate_keys":[{"key":"rendered","format":"html"}]},"author":6,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":""},"categories":[8216,8215],"tags":[],"class_list":["post-99132","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-argent","category-banques"],"jetpack_featured_media_url":"","jetpack-related-posts":[{"id":100803,"url":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/comment-se-faire-rembourser-les-parts-sociales-casden\/","url_meta":{"origin":99132,"position":0},"title":"Comment se faire rembourser les parts sociales CASDEN ?","author":"Edward Spector","date":"April 20, 2022","format":false,"excerpt":"\u00c4 Le soci\u00e9taire peut demander \u00e0 tout moment le remboursement d'une partie ou de la totalit\u00e9 des parts sociales qu'il d\u00e9tient (hors parts sociales li\u00e9es \u00e0 la souscription d'un pr\u00eat immobilier) \u00c4 Eu \u00e9gard \u00e0 la variabilit\u00e9 du capital, la liquidit\u00e9 des parts est subordonn\u00e9e \u00e0 l'existence d'une demande formul\u00e9e\u2026","rel":"","context":"In &quot;Argent&quot;","block_context":{"text":"Argent","link":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/topic\/argent\/"},"img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]},{"id":102357,"url":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/comment-fonctionne-les-points-de-la-casden\/","url_meta":{"origin":99132,"position":1},"title":"Comment fonctionne les points de la CASDEN ?","author":"Patrick Moore","date":"June 2, 2022","format":false,"excerpt":"Les Points sont calcul\u00e9s en fonction du solde journalier du livret et comptabilis\u00e9s chaque fin de mois. Les Points acquis permettent d'acc\u00e9der aux pr\u00eats propos\u00e9s par la CASDEN Banque Populaire \u00e0 des taux r\u00e9duits en fonction du nombre de Points utilis\u00e9s pour le cr\u00e9dit. Par Ailleurs, Quelle banque travaille avec\u2026","rel":"","context":"In &quot;Argent&quot;","block_context":{"text":"Argent","link":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/topic\/argent\/"},"img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]},{"id":99552,"url":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/quand-recuperer-les-parts-sociales-caisse-d-epargne\/","url_meta":{"origin":99132,"position":2},"title":"Quand recuperer les parts sociales caisse d epargne ?","author":"FATMA BEN H","date":"May 8, 2022","format":false,"excerpt":"La demande de rachat de ses parts sociales doit \u00eatre effectu\u00e9e avant la fin de cl\u00f4ture de l'exercice de la SLE le 31 Mai. Cette demande doit \u00eatre faite directement aupr\u00e8s de votre agence. Le remboursement intervient le premier jour ouvr\u00e9 de l'exercice suivant. Par Ailleurs, Quand Doit-on retirer largent\u2026","rel":"","context":"In &quot;Argent&quot;","block_context":{"text":"Argent","link":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/topic\/argent\/"},"img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]},{"id":95296,"url":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/comment-fonctionne-les-parts-sociales-du-credit-agricole\/","url_meta":{"origin":99132,"position":3},"title":"Comment fonctionne les parts sociales du Cr\u00e9dit Agricole ?","author":"Darine G.","date":"May 3, 2022","format":false,"excerpt":"Les parts sociales sont acquises par une souscription en num\u00e9raire qui vous donne acc\u00e8s \u00e0 la qualit\u00e9 de soci\u00e9taire. Leur d\u00e9tention conf\u00e8re un droit de vote aux assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales de la Caisse locale avec une voix, quel que soit le nombre de parts d\u00e9tenues. Par Ailleurs, Quand Doit-on retirer largent\u2026","rel":"","context":"In &quot;Argent&quot;","block_context":{"text":"Argent","link":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/topic\/argent\/"},"img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]},{"id":93726,"url":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/quel-sont-les-avantage-detre-societaire-au-credit-agricole\/","url_meta":{"origin":99132,"position":4},"title":"Quel sont les avantage d&#8217;\u00eatre soci\u00e9taire au Cr\u00e9dit Agricole ?","author":"Edward Spector","date":"April 22, 2022","format":false,"excerpt":"Un soci\u00e9taire : B\u00e9n\u00e9ficie de produits et de services qui lui sont r\u00e9serv\u00e9s. Est inform\u00e9 des actions qui t\u00e9moignent de l'engagement du Cr\u00e9dit Agricole pour son territoire. Contribue, en faisant part de son avis, \u00e0 ce que les produits et les services soient le plus adapt\u00e9s \u00e0 ses besoins. Par\u2026","rel":"","context":"In &quot;Argent&quot;","block_context":{"text":"Argent","link":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/topic\/argent\/"},"img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]},{"id":95104,"url":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/comment-cloturer-un-pea-banque-populaire\/","url_meta":{"origin":99132,"position":5},"title":"Comment cl\u00f4turer un PEA banque Populaire ?","author":"Patrick Moore","date":"June 6, 2022","format":false,"excerpt":"Pour cl\u00f4turer votre PEA, il vous suffit de vous rendre directement chez votre banquier ou votre courtier ou de le faire tout simplement par un simple courrier reprenant les mentions suivantes : le num\u00e9ro du compte et la date d'ouverture. Par Ailleurs, Qu'est-ce que les parts sociales banque Populaire ?\u2026","rel":"","context":"In &quot;Argent&quot;","block_context":{"text":"Argent","link":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/topic\/argent\/"},"img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]}],"jetpack_sharing_enabled":true,"gt_translate_keys":[{"key":"link","format":"url"}],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/99132","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/users\/6"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=99132"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/99132\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=99132"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=99132"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=99132"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}