{"id":104061,"date":"2022-05-19T22:17:40","date_gmt":"2022-05-19T22:17:40","guid":{"rendered":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/?p=104061"},"modified":"2022-05-19T22:17:40","modified_gmt":"2022-05-19T22:17:40","slug":"quels-sont-les-objectifs-de-fatca","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/quels-sont-les-objectifs-de-fatca\/","title":{"rendered":"Quels sont les objectifs de FATCA ?","gt_translate_keys":[{"key":"rendered","format":"text"}]},"content":{"rendered":"

La FATCA<\/b> (Foreign Account Tax Compliance Act) est une loi qui a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9e aux \u00c9tats-Unis en 2010. Cette loi est destin\u00e9e \u00e0 d\u00e9celer les \u00ab personnes des \u00c9tats-Unis \u00bb qui ont recours \u00e0 des comptes \u00e9trangers pour \u00e9viter le paiement de l’imp\u00f4t am\u00e9ricain.<\/strong><\/p>\n

Par Ailleurs, Qui est concern\u00e9 par la loi FATCA ? La loi FATCA<\/b> exige que<\/b> les institutions financi\u00e8res du monde entier identifient les clients de nationalit\u00e9 nord-am\u00e9ricaine ou dont la r\u00e9sidence fiscale se trouve aux \u00c9tats-Unis et qui<\/b> d\u00e9tiennent, en autres, des comptes financiers \u00e0 l’\u00e9tranger, qui<\/b> devront faire l’objet d’un rapport annuel aux autorit\u00e9s fiscales nord- …<\/p>\n

Qu’est-ce que le formulaire FATCA ? Le formulaire FATCA<\/b>\/AEOI vous est<\/b> envoy\u00e9 dans le courrier de constitution du dossier. Chaque b\u00e9n\u00e9ficiaire doit le remplir. Il atteste de votre situation fiscale et permet de d\u00e9terminer si vous d\u00e9pendez du r\u00e9gime fiscal fran\u00e7ais ou d’un autre pays.<\/p>\n

Quelles sont les informations qui doivent \u00eatre d\u00e9clar\u00e9es \u00e0 l’administration fiscale dans le cadre de FATCA ou des EAI ? L’identification du titulaire de compte comme citoyen ou r\u00e9sident am\u00e9ricain. L’indication non \u00e9quivoque d’un lieu de naissance situ\u00e9 aux Etats-Unis. Une adresse postale ou une adresse de domicile actuelle aux Etats-Unis. Un num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone aux Etats-Unis.<\/p>\n

Or, C’est quoi auto certification de r\u00e9sidence fiscale ?<\/p>\n

La r\u00e8glementation fran\u00e7aise(<\/sup>1<\/sup>)<\/sup> impose aux \u00e9tablissements financiers la collecte d’informations \u00e0 caract\u00e8re fiscal pour tous les clients. Elle se traduit par l’exigence de transmettre \u00e0 votre Banque, les informations n\u00e9cessaires \u00e0 l’identification de votre r\u00e9sidence fiscale<\/b>.<\/p>\n

Pourquoi remplir le formulaire W9 ?<\/h2>\n

Pour collecter les informations concernant les “indices d’am\u00e9ricanit\u00e9” de leur client, elles utilisent les formulaires<\/b> am\u00e9ricains W8\/W9<\/b>. En remplissant ces formulaires<\/b> vous attestez officiellement si vous \u00eates r\u00e9sident ou non-r\u00e9sident fiscal am\u00e9ricain (Certificate of Foreign status).<\/p>\n

Qu’est-ce qu’une entit\u00e9 non financi\u00e8re passive ? \u00ab Entit\u00e9 non financi\u00e8re<\/b> \u00bb d\u00e9signe toute entit\u00e9 qui<\/b> n’est<\/b> pas une institution financi\u00e8re<\/b>. \u00ab Entit\u00e9 non financi\u00e8re passive<\/b> \u00bb d\u00e9signe toute ENF qui<\/b> n’est<\/b> pas une ENF active. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, une ENF passive est<\/b> une structure \u00e0 but patrimonial.<\/p>\n

C’est quoi le num\u00e9ro d’identification fiscale en France ? Ce NIF est donn\u00e9 au moment de l’enregistrement de la personne dans la base de donn\u00e9es de l’administration fiscale<\/b> fran\u00e7aise. Ce num\u00e9ro<\/b> est unique, fiable et fix\u00e9 pour toujours. Le NIF est connu sous le nom fran\u00e7ais de num\u00e9ro fiscal<\/b> de r\u00e9f\u00e9rence ou num\u00e9ro<\/b> SPI.<\/p>\n

Comment remplir un formulaire W 8ben ?<\/h2>\n

Ligne 1 Veuillez indiquer le nom de l’organisation qui correspond \u00e0 l’ayant droit \u00e9conomique. Ligne 2 Si vous \u00eates une soci\u00e9t\u00e9, indiquez le pays de constitution. Si vous \u00eates une autre forme d’entit\u00e9 juridique, indiquez le pays auquel vous \u00eates en vertu des lois constitu\u00e9e, organis\u00e9e ou r\u00e9gie.<\/p>\n

Pourquoi ma banque me demande une auto certification de r\u00e9sidence fiscale ? Il s’agit d’une obligation pour les \u00e9tablissements financiers d’une centaine de pays ayant accept\u00e9 de participer \u00e0 l’\u00ab \u00e9change automatique d’information \u00bb (EAI). L’initiative vise \u00e0 lutter contre l’\u00e9vasion fiscale<\/b>.<\/p>\n

Pourquoi ma banque me demande une auto-certification de r\u00e9sidence fiscale ?<\/p>\n

Il s’agit d’une obligation pour les \u00e9tablissements financiers d’une centaine de pays ayant accept\u00e9 de participer \u00e0 l’\u00ab \u00e9change automatique d’information \u00bb (EAI). L’initiative vise \u00e0 lutter contre l’\u00e9vasion fiscale<\/b>.<\/p>\n

Qu’est-ce que l’auto-certification ? Une auto<\/b>–certification<\/b> comprend l’indication donn\u00e9e par le titulaire du compte de son ou ses lieu(x) de r\u00e9sidence fiscale d’une part, ainsi que du ou des num\u00e9ro(s) d’identification fiscale d’autre part, d\u00e8s lors qu<\/b>‘il s’agit : – d’une personne physique ou morale, ou tout autre entit\u00e9 \u00e9tablie fiscalement en dehors de la …<\/p>\n

Qui est concern\u00e9 par l’auto-certification ?<\/h2>\n

Toute personne physique ou morale souscriptrice d’un contrat d’assurance avec valeur de rachat, de rente et de contrat ou bons de capitalisation est<\/b> tenue de compl\u00e9ter le formulaire d’auto<\/b>–certification<\/b>.<\/p>\n

Qui doit remplir un W9 ?<\/p>\n

Le formulaire W-9<\/b> est utilis\u00e9 dans de nombreuses situations de paiement, mais le plus souvent, il doit<\/b> \u00eatre rempli par des contribuables qui<\/b> travaillent comme freelance ou entrepreneur ind\u00e9pendant plut\u00f4t qu’en tant qu’employ\u00e9.<\/p>\n

Quand remplir un W9 ? Lorsque vous \u00eates un citoyen am\u00e9ricain, un travailleur am\u00e9ricain ou un travailleur ind\u00e9pendant avec une entreprise am\u00e9ricaine, vous devez remplir<\/b> un formulaire W-9<\/b> apr\u00e8s avoir re\u00e7u l’argent de l’invit\u00e9. Ce formulaire servira de preuve de vos propres revenus et des d\u00e9penses de l’autre partie.<\/p>\n

C’est quoi W9 ? W9<\/b> est une cha\u00eene de t\u00e9l\u00e9vision g\u00e9n\u00e9raliste nationale fran\u00e7aise priv\u00e9e \u00e0 vocation musicale et de divertissement. Elle existe depuis le 31 mars 2005 en m\u00eame temps que<\/b> la TNT fran\u00e7aise.<\/p>\n

Qu’est-ce qu’une entit\u00e9 non financi\u00e8re active ?<\/h2>\n

Une Entit\u00e9 Non Financi\u00e8re est<\/b> une Entit\u00e9<\/b> qui n’est<\/b> pas une Institution Financi\u00e8re<\/b> (voir ci-dessus), c’est<\/b>-\u00e0-dire une Entit\u00e9<\/b> qui n’est<\/b> ni un \u00e9tablissement de d\u00e9p\u00f4t, ni un \u00e9tablissement g\u00e9rant des d\u00e9p\u00f4ts de titres, ni une compagnie d’assurance-vie, ni une entit\u00e9<\/b> d’investissement.<\/p>\n

Qu’est-ce qu’une entit\u00e9 financi\u00e8re ? Institution financi\u00e8re<\/b> \u00bb d\u00e9signe toute entit\u00e9<\/b> dont les revenus bruts proviennent principalement d’une activit\u00e9 d’investissement, de r\u00e9investissement ou de n\u00e9gociation d’actifs financiers<\/b>, si l’entit\u00e9<\/b> (i) est<\/b> g\u00e9r\u00e9e par une Institution financi\u00e8re<\/b> et (ii) n’est<\/b> pas une Institution financi\u00e8re<\/b> d’une Juridiction partenaire.<\/p>\n

Qui est concern\u00e9 par l’auto certification ?<\/p>\n

Une auto<\/b>–certification<\/b> comprend l’indication donn\u00e9e par le titulaire du compte de son ou ses lieu(x) de r\u00e9sidence fiscale d’une part, ainsi que<\/b> du ou des num\u00e9ro(s) d’identification fiscale d’autre part, d\u00e8s lors qu<\/b>‘il s’agit : – d’une personne physique ou morale, ou tout autre entit\u00e9 \u00e9tablie fiscalement en dehors de la …<\/p>\n

O\u00f9 trouver son num\u00e9ro d’identification fiscale ? Le num\u00e9ro fiscal<\/b> figure sur les documents suivants : sur votre d\u00e9claration de revenus pr\u00e9-remplie, en haut \u00e0 gauche de la premi\u00e8re page, avec le num\u00e9ro d’acc\u00e8s en ligne ; sur vos avis d’imp\u00f4t (imp\u00f4t sur le revenu, taxe d’habitation, taxe fonci\u00e8re) en haut \u00e0 gauche, rubrique \u00ab Vos r\u00e9f\u00e9rences \u00bb.<\/p>\n

O\u00f9 trouver le num\u00e9ro d’identification fiscale ?<\/h3>\n

Il est possible d’obtenir son<\/b> num\u00e9ro fiscal directement en ligne, en se connectant au site Internet des imp\u00f4ts et en se rendant dans la rubrique “Votre espace particulier”. Il est alors demand\u00e9 de cr\u00e9er son<\/b> compte.<\/p>\n

O\u00f9 trouver le num\u00e9ro fiscal ? Rappel : Votre num\u00e9ro fiscal<\/b> figure en 1\u00e8re page de vos avis d’imp\u00f4t et d\u00e9clarations de revenus. Dans la rubrique \u00ab Aide \u00bb, \u00e0 droite, cliquez sur : \u2022 \u00ab O\u00f9 trouver votre num\u00e9ro fiscal<\/b> ? \u00bb puis sur \u00ab Si vous disposez d\u00e9j\u00e0 d’un espace particulier, vous pouvez le recevoir par courriel en cliquant ici \u00bb.<\/p>\n

<\/h2>\n","protected":false,"gt_translate_keys":[{"key":"rendered","format":"html"}]},"excerpt":{"rendered":"

La FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act) est une loi qui a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9e aux \u00c9tats-Unis en 2010. Cette loi est destin\u00e9e \u00e0 d\u00e9celer les \u00ab personnes des \u00c9tats-Unis \u00bb qui ont recours \u00e0 des comptes \u00e9trangers pour \u00e9viter le paiement de l’imp\u00f4t am\u00e9ricain. Par Ailleurs, Qui est concern\u00e9 par la loi FATCA ? La […]<\/p>\n","protected":false,"gt_translate_keys":[{"key":"rendered","format":"html"}]},"author":10,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":""},"categories":[8216,8215],"tags":[],"class_list":["post-104061","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-argent","category-banques"],"jetpack_featured_media_url":"","jetpack-related-posts":[{"id":104099,"url":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/quest-ce-que-le-formulaire-fatca\/","url_meta":{"origin":104061,"position":0},"title":"Qu’est-ce que le formulaire FATCA ?","author":"FATMA BEN H","date":"April 16, 2022","format":false,"excerpt":"Le formulaire FATCA\/AEOI vous est envoy\u00e9 dans le courrier de constitution du dossier. Chaque b\u00e9n\u00e9ficiaire doit le remplir. Il atteste de votre situation fiscale et permet de d\u00e9terminer si vous d\u00e9pendez du r\u00e9gime fiscal fran\u00e7ais ou d'un autre pays. Par Ailleurs, Comment remplir le formulaire FATCA ? Nickel collecte \u00e0\u2026","rel":"","context":"In "Argent"","block_context":{"text":"Argent","link":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/topic\/argent\/"},"img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]},{"id":104060,"url":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/quelle-banque-accepte-les-us-person\/","url_meta":{"origin":104061,"position":1},"title":"Quelle banque accepte les US Person ?","author":"Patrick Moore","date":"April 17, 2022","format":false,"excerpt":"Monabanq, banque en ligne fran\u00e7aise Il s'agit de Monabanq. Cette derni\u00e8re partage le m\u00eame syst\u00e8me d'information avec le groupe Cr\u00e9dit Mutuel. De ce fait, Monabanq peut transmettre les informations bancaires au fisc am\u00e9ricain par l'interm\u00e9diaire du fisc fran\u00e7ais. Par Ailleurs, Qui est concern\u00e9 par la loi Fatca ? La loi\u2026","rel":"","context":"In "Argent"","block_context":{"text":"Argent","link":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/topic\/argent\/"},"img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]},{"id":97010,"url":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/comment-remplir-auto-certification-crs\/","url_meta":{"origin":104061,"position":2},"title":"Comment remplir auto certification CRS ?","author":"Carole A. Cooper","date":"April 19, 2022","format":false,"excerpt":"Par cons\u00e9quent, vous devez fournir les \u00e9l\u00e9ments suivants : votre(vos) pays de r\u00e9sidence(s) fiscale(s) et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, le(s) Num\u00e9ro(s) d'Identification Fiscale attribu\u00e9(s) dans ce(s) pays, en compl\u00e9tant un formulaire d'auto certification fiscale. tout changement de pays de r\u00e9sidence fiscale (et\/ou de NIF) Par Ailleurs, Qu'est-ce qu'une auto certification CRS\u2026","rel":"","context":"In "Argent"","block_context":{"text":"Argent","link":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/topic\/argent\/"},"img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]},{"id":97037,"url":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/quest-ce-quune-entite-non-financiere-active\/","url_meta":{"origin":104061,"position":3},"title":"Qu’est-ce qu’une entit\u00e9 non financi\u00e8re active ?","author":"Darine G.","date":"June 2, 2022","format":false,"excerpt":"Une Entit\u00e9 Non Financi\u00e8re est une Entit\u00e9 qui n'est pas une Institution Financi\u00e8re (voir ci-dessus), c'est-\u00e0-dire une Entit\u00e9 qui n'est ni un \u00e9tablissement de d\u00e9p\u00f4t, ni un \u00e9tablissement g\u00e9rant des d\u00e9p\u00f4ts de titres, ni une compagnie d'assurance-vie, ni une entit\u00e9 d'investissement. Par Ailleurs, Qu'est-ce qu'une entit\u00e9 financi\u00e8re ? Institution financi\u00e8re\u2026","rel":"","context":"In "Argent"","block_context":{"text":"Argent","link":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/topic\/argent\/"},"img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]},{"id":94279,"url":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/comment-remplir-le-formulaire-nickel\/","url_meta":{"origin":104061,"position":4},"title":"Comment remplir le formulaire Nickel ?","author":"Alexis Pierre","date":"May 2, 2022","format":false,"excerpt":"NOM : SIGNATURE : NOM : SIGNATURE : Joindre \u00e0 ce document la photocopie couleur sign\u00e9e d'une pi\u00e8ce d'identit\u00e9 en cours de validit\u00e9 et le renvoyer \u00e0 l'adresse : Compte-Nickel, TSA 40511, 44205 NANTES CEDEX 2. Pour les mineurs, photocopie couleur sign\u00e9e d'une pi\u00e8ce d'identit\u00e9 du client et de son\u2026","rel":"","context":"In "Argent"","block_context":{"text":"Argent","link":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/topic\/argent\/"},"img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]},{"id":94311,"url":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/qui-est-considere-comme-us-person\/","url_meta":{"origin":104061,"position":5},"title":"Qui est consid\u00e9r\u00e9 comme US Person ?","author":"Edward Spector","date":"May 5, 2022","format":false,"excerpt":"Qu'est-ce qu'une US PERSON ? La l\u00e9gislation fiscale am\u00e9ricaine consid\u00e8re comme une \u00ab US person \u00bb : tout citoyen des \u00c9tats-Unis (notamment, une personne n\u00e9e aux \u00c9tats-Unis qui r\u00e9side en France ou dans un autre pays et qui n'a pas renonc\u00e9 \u00e0 sa citoyennet\u00e9 am\u00e9ricaine); Par Ailleurs, Qui peut \u00eatre\u2026","rel":"","context":"In "Argent"","block_context":{"text":"Argent","link":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/topic\/argent\/"},"img":{"alt_text":"","src":"","width":0,"height":0},"classes":[]}],"jetpack_sharing_enabled":true,"gt_translate_keys":[{"key":"link","format":"url"}],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/104061","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/users\/10"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=104061"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/104061\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=104061"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=104061"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=104061"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}