{"id":102096,"date":"2022-05-07T18:37:44","date_gmt":"2022-05-07T18:37:44","guid":{"rendered":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/?p=102096"},"modified":"2022-05-07T18:37:44","modified_gmt":"2022-05-07T18:37:44","slug":"quand-utiliser-le-compte-791","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/reviews.tn\/wiki\/quand-utiliser-le-compte-791\/","title":{"rendered":"Quand utiliser le compte 791 ?","gt_translate_keys":[{"key":"rendered","format":"text"}]},"content":{"rendered":"<p><strong>Le <b>compte 791<\/b> \u201c Transferts de charges \u201c est un <b>compte<\/b> de produits de la classe 7 en comptabilit\u00e9 que l&#8217;on retrouve dans le plan comptable g\u00e9n\u00e9ral . Comme son nom l&#8217;indique il s&#8217;agit d&#8217;un <b>compte<\/b> sp\u00e9cifique permettant de transf\u00e9rer des charges, il est consid\u00e9r\u00e9 comme un <b>compte<\/b> \u00ab interm\u00e9diaire \u00bb.<\/strong><\/p>\n<p>Par Ailleurs, Quand utiliser le compte 508 ? Ce <b>compte<\/b> enregistre notamment les titres d&#8217;emprunts \u00e9mis ou garantis par l&#8217;\u00c9tat, les parts de fonds communs de placements et actions de SICAV (soci\u00e9t\u00e9 d&#8217;investissement \u00e0 capital variable) autoris\u00e9es.<\/p>\n<p>Qu&#8217;est-ce que les transferts de charges ? Par d\u00e9finition, les <b>transferts de charges<\/b> comprennent les contreparties d&#8217;op\u00e9rations : Qui ne peuvent \u00eatre affect\u00e9es sans \u00e9quivoque au moment o\u00f9 l&#8217;entreprise enregistre son \u00e9criture <b>comptable<\/b> ; De sommes qui ont \u00e9t\u00e9 acquitt\u00e9es pour le compte de tiers ; Dont la nature n&#8217;<b>est<\/b> pas imm\u00e9diatement connue.<\/p>\n<p>C&#8217;est quoi les charges exceptionnelles ? Une <b>charge exceptionnelle<\/b> d\u00e9signe une d\u00e9pense qui n&#8217;entre pas dans l&#8217;exploitation courante de votre entreprise. L&#8217;impact sur votre r\u00e9sultat reste faible, mais ces \u00e9v\u00e9nements inhabituels ont des cons\u00e9quences financi\u00e8res sur votre activit\u00e9.<\/p>\n<p>Or, Comment comptabiliser un remboursement de charges ?<\/p>\n<p>Re: <b>Comptabilisation<\/b> du <b>remboursement<\/b> d&#8217;une charge<\/p>\n<p> Le compte 456 &#8221; Associ\u00e9s &#8211; Op\u00e9rations sur le capital &#8221; est subdivis\u00e9 afin d&#8217;enregistrer distinctement les op\u00e9rations relatives \u00e0 la cr\u00e9ation de l&#8217;entit\u00e9 ou \u00e0 la modification de son capital : Tu passes ensuite la facture dans ce compte l\u00e0 au lieu d&#8217;une classe 7.<\/p>\n<h2>Quel sera le traitement comptable des frais d&#8217;acquisition de titres ?<\/h2>\n<p><b>Traitement<\/b> fiscal des <b>frais d&#8217;acquisition<\/b> \u00b6<\/p>\n<p> N\u00e9anmoins <b>quel<\/b> que soit l&#8217;option <b>comptable<\/b> retenue, les <b>titres<\/b> peuvent faire l&#8217;objet d&#8217;un amortissement sur 5 ans \u00e0 compter de la date d&#8217;<b>acquisition<\/b> des <b>titres<\/b>. Il s&#8217;agit d&#8217;un amortissement lin\u00e9aire avec prorata temporis.<\/p>\n<p>O\u00f9 trouver les effets escompt\u00e9s non \u00e9chus ? <b>Effets escompt\u00e9s non \u00e9chus<\/b>. Leur origine se situe au niveau des cr\u00e9ances d\u00e9tenues sur les clients.<\/p>\n<p>Quel compte pour les parts sociales ? Conclusion : l&#8217;achat de <b>parts sociales<\/b> peut \u00eatre comptabilis\u00e9 dans le <b>compte<\/b> 508, le <b>compte<\/b> 261, le <b>compte<\/b> 271 ou le <b>compte<\/b> 273 en fonction de la nature de l&#8217;investissement et de l&#8217;objectif poursuivi \u00e0 travers la prise de participation.<\/p>\n<h2>Quand utiliser le compte 797 ?<\/h2>\n<p>Les <b>comptes<\/b> 791, 796 et <b>797<\/b> Transfert de charges enregistrent les transferts de charges d&#8217;exploitation, financi\u00e8res et exceptionnelles. Le r\u00e9sultat est un transfert \u00e0 un <b>compte<\/b> de bilan (hors immobilisations) ou l&#8217;annulation de l&#8217;impact d&#8217;une charge dans le r\u00e9sultat de l&#8217;exercice.<\/p>\n<p>Quels sont les produits encaissables ? Par d\u00e9finition, un <b>produit encaissable est<\/b> un <b>produit<\/b> du compte de r\u00e9sultat (c&#8217;<b>est<\/b>-\u00e0-dire un compte dont le premier chiffre commence par un 7 relevant de la classe \u00ab Comptes de <b>produits<\/b> \u00bb du plan comptable g\u00e9n\u00e9ral) qui g\u00e9n\u00e8re une entr\u00e9e d&#8217;argent.<\/p>\n<p>Quelles sont les charges financi\u00e8res ?<\/p>\n<p>En \u00e9conomie d&#8217;entreprise, les <b>charges financi\u00e8res<\/b> correspondent au co\u00fbt des ressources d&#8217;emprunt obtenus aupr\u00e8s des diff\u00e9rents cr\u00e9anciers bancaires et <b>financiers<\/b>. Le montant de ces <b>charges financi\u00e8res<\/b> varie selon le niveau d&#8217;endettement d&#8217;une entreprise et du montant des taux d&#8217;int\u00e9r\u00eat.<\/p>\n<p>Quels sont les produits exceptionnels ? En comptabilit\u00e9, les <b>produits exceptionnels<\/b> repr\u00e9sentent tous les encaissements, soit tous les <b>produits<\/b> qui ne se rapportent pas au cycle normal d&#8217;exploitation de l&#8217;entreprise. Les <b>produits exceptionnels sont<\/b>, par exemple (liste non exhaustive) : les p\u00e9nalit\u00e9s clients. les d\u00e9gr\u00e8vements d&#8217;imp\u00f4ts.<\/p>\n<h2>Comment calculer les charges exceptionnelles ?<\/h2>\n<p><b>Calculer<\/b> le r\u00e9sultat exceptionnel<\/p>\n<p> Le r\u00e9sultat exceptionnel se <b>calcule<\/b> de la fa\u00e7on suivante : R\u00e9sultat exceptionnel = Produits <b>exceptionnels<\/b> (compte 77) &#8211; <b>Charges exceptionnelles<\/b> (compte 67).<\/p>\n<p>Comment facturer un remboursement ?<\/p>\n<p>Pour obtenir le <b>remboursement<\/b> des frais engag\u00e9s pour votre client, vous devez formaliser la somme d\u00e9pens\u00e9e en l&#8217;int\u00e9grant dans la <b>facture<\/b>. Il s&#8217;agit de la note de d\u00e9bours. Votre <b>facture<\/b> se pr\u00e9sente donc de cette fa\u00e7on : Les frais correspondants \u00e0 votre prestation de service ou aux produits vendus.<\/p>\n<p>Qu&#8217;est-ce que le compte 467 ? <b>Compte 467<\/b> &#8211; Autres <b>comptes<\/b> d\u00e9biteurs ou cr\u00e9diteurs<\/p>\n<p> Ce <b>compte est<\/b> utilis\u00e9 pour enregistrer les op\u00e9rations avec des tiers <b>qui<\/b> peuvent \u00eatre \u00e0 la fois d\u00e9biteurs et cr\u00e9diteurs.<\/p>\n<p>Comment utiliser le compte 467 ? Qu&#8217;est-ce que le <b>compte 467<\/b> ? C&#8217;est un <b>compte<\/b> comptable qui permet d&#8217;enregistrer les op\u00e9rations dont le solde peut \u00eatre indiff\u00e9remment soit d\u00e9biteur, soit cr\u00e9diteur. Ces op\u00e9rations sont comptabilis\u00e9es dans des subdivisions ouvertes sous le <b>compte 467<\/b> Autres <b>comptes<\/b> d\u00e9biteurs ou cr\u00e9diteurs.<\/p>\n<h2>Quels sont les frais d&#8217;acquisition des immobilisations ?<\/h2>\n<p><b>Frais d&#8217;acquisition des immobilisations<\/b>. Il s&#8217;agit des <b>frais<\/b> de mutation (transfert de propri\u00e9t\u00e9), des honoraires et commissions et de <b>frais<\/b> d&#8217;actes engag\u00e9s lors de l&#8217;<b>acquisition des immobilisations<\/b>.<\/p>\n<p>Comment se calcule le co\u00fbt d&#8217;acquisition d&#8217;une immobilisation ? Il se d\u00e9termine par l&#8217;\u00e9quation suivante : prix d&#8217;achat HT + \u00e9ventuels droits de douane et taxes non d\u00e9ductibles (exemple : TVA non d\u00e9ductible sur les v\u00e9hicules de tourisme) \u2013 r\u00e9ductions commerciales \u2013 r\u00e9ductions financi\u00e8res (escompte de r\u00e8glement) + <b>co\u00fbts<\/b> directement attribuables pour permettre au bien de fonctionner ( &#8230;<\/p>\n<p>Comment enregistrer des frais de notaire ?<\/p>\n<p>En ce qui concerne les <b>frais de notaire<\/b>, deux m\u00e9thodes sont possibles. Dans le cas de la <b>comptabilisation<\/b> des <b>frais de notaire<\/b> en charges, on utilise les comptes suivants : 6226 \u00ab honoraires \u00bb pour les \u00e9moluments du <b>notaire<\/b>. 44566 \u00ab TVA d\u00e9ductible \u00bb les \u00e9moluments du <b>notaire<\/b> sont soumis \u00e0 TVA de 20%<\/p>\n<p>Qu&#8217;est-ce qu&#8217;un effet escompt\u00e9 non \u00e9chu ? Les <b>effets escompt\u00e9s non \u00e9chus<\/b> EENE<\/p>\n<p> Les EENE sont des <b>effets<\/b> de commerce <b>que l<\/b>&#8216;entreprise a <b>escompt\u00e9<\/b> aupr\u00e8s de sa banque pour obtenir des liquidit\u00e9s, mais pour lesquels la date d&#8217;\u00e9ch\u00e9ance n&#8217;<b>est<\/b> pas encore pass\u00e9e.<\/p>\n<h3>Comment retraitement les effets escompt\u00e9s non \u00e9chus bilan fonctionnel ?<\/h3>\n<p>c \u2013 <b>Retraitement<\/b> des <b>effets escompt\u00e9s non \u00e9chus<\/b><\/p>\n<p> Il s&#8217;agit d&#8217;un moyen de financement bancaire, un cr\u00e9dit de tr\u00e9sorerie \u00e0 retenir dans la tr\u00e9sorerie passif. En contrepartie, il faut ajouter le montant des <b>effets escompt\u00e9s non \u00e9chus<\/b> au montant des cr\u00e9ances.<\/p>\n<p>C&#8217;est quoi un effet escompt\u00e9 ? L&#8217;<b>escompte<\/b> est une technique de cr\u00e9dit \u00e0 court terme. On peut <b>escompter<\/b> des <b>effets<\/b> de commerce, comme une traite ou lettre de change par exemple. L&#8217;<b>effet<\/b> de commerce est en fait un ordre de paiement d&#8217;un montant donn\u00e9 \u00e0 une date donn\u00e9e. Cet ordre est donn\u00e9 par un cr\u00e9ancier ou fournisseur, \u00e0 un d\u00e9biteur ou client.<\/p>\n<h2><\/h2>\n","protected":false,"gt_translate_keys":[{"key":"rendered","format":"html"}]},"excerpt":{"rendered":"<p>Le compte 791 \u201c Transferts de charges \u201c est un compte de produits de la classe 7 en comptabilit\u00e9 que l&#8217;on retrouve dans le plan comptable g\u00e9n\u00e9ral . Comme son nom l&#8217;indique il s&#8217;agit d&#8217;un compte sp\u00e9cifique permettant de transf\u00e9rer des charges, il est consid\u00e9r\u00e9 comme un compte \u00ab interm\u00e9diaire \u00bb. 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